Transmettre à ses neveux et nièces : comment optimiser cette démarche?

Comment transmettre son patrimoine à ses neveux et nièces dans les meilleures conditions ? Même si ces derniers ne sont généralement pas les premiers désignés en cas de succession, c'est une démarche qui peut être motivée par diverses raisons, comme l'absence d’héritiers réservataires (conjoint et enfants) directs ou simplement le désir d'élargir la répartition de ses biens. Toutefois, cette transmission n'est pas toujours aisée et peut s'avérer coûteuse.

Alors, comment optimiser cette démarche ? Quels sont les outils et mécanismes à notre disposition pour faciliter cette transmission ?

Bien comprendre qui sont "neveu et nièce"

La parenté et l'alliance sont deux concepts distincts en droit. La parenté est le lien qui unit deux personnes qui ont un ancêtre commun, comme un père, une mère, un grand-père, une grand-mère, etc. L'alliance est le lien qui unit deux personnes qui sont mariées, comme un mari et une femme, ou un père et une belle-mère.

Pour l'administration fiscale, seuls les enfants du frère ou de la sœur du disposant (la personne qui fait la donation) sont considérés comme des neveux et nièces. Ainsi, si vous envisagez de faire une donation à la nièce ou au neveu de votre conjoint, sachez que ces derniers ne seront pas considérés comme vos neveux ou nièces aux yeux de l'administration fiscale.

Frais liés à la transmission pour les neveux et nièces

Que vous envisagiez de faire un don ou de léguer vos biens à votre neveu ou à votre nièce, sachez que vous bénéficiez d'un abattement de 7 967 €. Au-delà de ce montant, l’actif net successoral sera imposé à 55 %. Toutefois, si vous avez des enfants, votre capacité à transmettre une partie de votre patrimoine à vos neveux et nièces est limitée. En effet, la loi protège une portion de votre patrimoine pour vos enfants, appelée la réserve héréditaire, qui ne peut être diminuée.

Quelles solutions pour transmettre aux neveux et nièces ?

Le don en numéraire, facile et rapide

Le don familial de sommes d'argent est un dispositif fiscal qui permet à une personne de transmettre, de son vivant, de l'argent à ses descendants, ou en l'absence de descendants, à ses neveux ou nièces. Ce don spécifique permet de bénéficier d'un abattement de 31 865 € par bénéficiaire tous les 15 ans, cumulable avec l'abattement de droit commun de 7 967 € (soit un total de 39 832 €).

Pour que ce don soit valide, le donateur doit respecter les conditions suivantes :

• Avoir moins de 80 ans
• Ne pas avoir d'enfants ou de petits-enfants

Le bénéficiaire doit également respecter les conditions suivantes :

• Être majeur ou émancipé
• Être l'enfant du frère ou de la sœur du donateur

Le don familial de sommes d'argent est un moyen de transmettre de l'argent à ses descendants ou à ses neveux et nièces tout en bénéficiant d'une fiscalité avantageuse.

L'assurance vie : l’outil idéal

La souscription d'une assurance vie peut être un moyen efficace de transmettre une partie de votre patrimoine à vos neveux et nièces (en les désignant bénéficiaires). Dans ce cas, en cas de versement avant 70 ans, un abattement de 152 500 € par bénéficiaire s’applique, puis une taxation à 20 % voire 31,25 %. Si vous effectuez des versements après 70 ans, un abattement global de 30 500 € s’applique pour l’ensemble des bénéficiaires, puis chaque bénéficiaire est taxé au barème des droits de succession en fonction de son lien de parenté avec le défunt.

La donation démembrée : l’outil qui utilise le code civil avec la nue-propriété

La donation démembrée, qui porte sur la transmission de la nue-propriété d'un bien tout en conservant l'usufruit, est une autre solution pour transmettre son patrimoine à moindre coût à ses neveux ou nièces. Le donateur continue de bénéficier des revenus du bien (comme les loyers ou dividendes de SCPI par exemple) ou de son usage, tout en permettant à ses neveux et nièces de devenir plein propriétaire de son immobilier ou de parts de SCPI au moment de son décès, sans taxation supplémentaire.

Tableau récapitulatif

Conclusion

La transmission d'un patrimoine à des neveux et nièces est un acte généreux nécessitant réflexion et préparation. Différents mécanismes, dont l'assurance vie, le don familial de sommes d'argent et la donation démembrée, peuvent être utilisés pour optimiser cette démarche en 2024.

Optimiser la transmission de son patrimoine à ses neveux et nièces passe par une bonne compréhension des outils fiscaux et juridiques à disposition

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